Actualités
Espace avocats
Vous êtes ici :

Madame Brice MICHEL

Photo de Madame Brice MICHEL

Avocat

1, rue François Géant
90000 BELFORT
Tél : 03 84 28 06 64

Honoraires

Désormais la fixation des honoraires se fait consensuellement. Il est établi entre l'avocat et son client une convention d'honoraires.
(LOI n° 2015-990 du 6 août 2015)

Les honoraires peuvent être établis selon 3 modalités :
  • L'honoraire au temps passé
  • L'honoraire au forfait
  • L'honoraire au résultat

Formations

Brice MICHEL est inscrit au barreau de Belfort depuis 2009.
 

Activités dominantes

  • Droit du Travail
  • Droit des Affaires
  • Droit Civil

Contact 

1, Rue François Géant
90000 BELFORT


03 84 28 06 64
tisserand-michel-sylvie@wanadoo.fr
https://www.adaris.org
Prestation de serment : 2009

Contacter Madame Brice MICHEL

Captcha
* Les champs suivis d'un astérisque sont obligatoires.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement européen 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent.
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK